Déposée le 23 novembre 2006 par la société BEZIERS RUGBY SASP SASP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « terres de Rugby »
Le déposant est la société BEZIERS RUGBY SASP SASP domicilié(e) BP 23, AVENUE DES OLYMPIADE,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEZIERS RUGBY SASP domicilié(e) BP 23, AVENUE DES OLYMPIADE,34500 BEZIERS - 34500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terres de Rugby est expirée depuis le 23 novembre 2016.
BEZIERS RUGBY SASP SASP a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU RUGBY
BEZIERS RUGBY SASP SASP - BP 23, AVENUE DES OLYMPIADE,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597
BEZIERS RUGBY SASP - BP 23, AVENUE DES OLYMPIADE,34500 BEZIERS - 34500 - France
Inscription le 30 juillet 2007 - Concession de licence n°457769 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vin de pays d'Oc.
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
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